Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIROPAC
SPIRAC ENGINEERING AB. Société suédoise

Numéro de dépôt :
1732571
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2011

Présentation de la marque SPIROPAC

Déposée le 14 août 1991 par la société SPIRAC ENGINEERING AB. Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPIRAC ENGINEERING AB. Société suédoise domicilié(e) Järnvägsatan 31, S-200 61 MALMO Suède (dossier no 2203669) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2203669) - France.

La marque SPIROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIROPAC est expirée depuis le 14 août 2011.

SPIRAC ENGINEERING AB. Société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : SPIROSEP


SPIRAC ENGINEERING AB. Société suédoise - Järnvägsatan 31, S-200 61 MALMO Suède (dossier no 2203669) - Suède


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2203669) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2203669 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Machines, appareils et installations de manutention de matériaux;équipements de manutention de matériaux, à savoir convoyeurs;convoyeurs, transporteurs et dispositifs de transport (machines);transporteurs d'alimentation à vis sans fin;égoutteurs et dispositifs d'égouttage;compacteurs;séparateurs;appareils pour le chargement de produits dans des conteneurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités